Conditions Générales de Vente
Article 1. Définitions
Conditions Générales de Vente ("Conditions") : Les conditions applicables à toutes les ventes via Succube.fr. En passant une commande, vous acceptez ces conditions.
Entreprise : Succubus B.V. ("Succube.fr"), une boutique en ligne proposant des vêtements et articles connexes.
Consommateur : Une personne physique ou une entreprise qui conclut un contrat à distance avec l'entreprise.
Contrat : Un contrat à distance entre Succube.fr et le consommateur.
Article 2. Applicabilité
Ces conditions s'appliquent à toute offre de Succube.fr et à tout contrat à distance entre l'entreprise et le consommateur.
Les conditions sont mises à disposition sur notre site web avant la conclusion du contrat. En acceptant une offre ou en passant une commande, vous acceptez ces conditions.
Les dérogations à ces conditions ne sont possibles que par écrit et ne s'appliquent pas aux transactions futures.
Les conditions ou clauses de tiers ne sont pas reconnues, sauf accord écrit contraire.
Article 3. Contrats
Un contrat est conclu après acceptation de votre commande par Succube.fr. L'entreprise peut refuser des commandes ou imposer des conditions spécifiques à la livraison. Les commandes non acceptées seront communiquées avec raisons dans les cinq jours ouvrables.
Article 4. Prix
Toutes les offres sont sans engagement et les prix peuvent changer, surtout si requis par des réglementations légales.
Les prix sont TTC et, pour la France, la Belgique et l'Allemagne, comprennent les frais de livraison. Les prix totaux sont communiqués à l'avance.
Les prix incorrects en raison d'erreurs typographiques ou d'impression ne sont pas contraignants.
Article 5. Paiements
Le paiement est effectué à l'avance et peut se faire par différentes méthodes indiquées lors du processus de commande. Des conditions de paiement spécifiques peuvent s'appliquer.
En cas de faillite ou de sursis de paiement, toutes les créances deviennent immédiatement exigibles.
En cas de recours à une agence de recouvrement, les frais de recouvrement sont de 15% du montant principal, avec possibilité de frais réels plus élevés.
Article 6. Livraison
Les produits sont expédiés dès que possible après la commande. Les commandes passées avant 16h00 CET/CEST sont expédiées le jour même, les délais de livraison dépendent de la destination. Si un article est indisponible, le consommateur sera informé dès que possible et le montant de l'achat sera remboursé. Aucun droit à compensation en cas de dépassement du délai de livraison. Les livraisons partielles sont autorisées. La livraison est complète dès qu'une tentative de livraison est effectuée. Les frais pour les livraisons non récupérées et les risques associés sont à la charge du consommateur.
Article 7. Réserve de propriété
La propriété des produits est transférée au consommateur après paiement intégral.
Article 8. Échanges et Retours
Les produits peuvent être retournés dans les 14 jours ouvrables suivant la réception, conformément aux instructions fournies.
Les frais de retour sont à la charge du consommateur.
Article 9. Réclamations
Les réclamations doivent être signalées immédiatement après réception du produit via service@succube.fr.
Article 10. Responsabilité
Succube.fr exclut toute responsabilité pour les dommages indirects, sauf en cas d'intention ou de négligence grave.
Article 11. Force majeure
En cas de force majeure, Succube.fr peut suspendre l'exécution des commandes sans obligation de dédommagement.
Article 12. Droit applicable
Ces conditions sont régies par le droit néerlandais.
Questions, Réclamations et Commentaires
Pour des questions ou des commentaires, veuillez nous contacter par écrit ou par e-mail.